DURCHLAUFERHITZER
Brevet européen · EP2861914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2861914
- Numéro de demande
- EP13731072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24H 1/12 (2006.01)F24H 1/16 (2006.01)F24H 9/18 (2006.01)F24H 9/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 857122012 19.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062476 17.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/189869 27.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
5 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 août 2020
Transféré
- Titulaire
- C3 Casting Competence Center GMBH, Husen 413, 9246 Niederbüren → FRANKE Kaffeemaschinen AG, Franke-Strasse 9, 4663 Aarburg
Publié dans Swissreg le 18.08.2020
- 7 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 10 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.09.2016
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.