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Brevet européen · EP2861956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2861956
Numéro de demande
EP13796734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
24 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 15/14 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
G01N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 201261653328 P 30.05.2012
US 201261653245 P 30.05.2012
US 201261715819 P 18.10.2012
US 201261715836 P 19.10.2012
US 201361816819 P 29.04.2013
Demande PCT
PCT/US2013/043453 30.05.2013
Publication PCT
WO2013/181453 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

IRIS International, Inc.

Iris International, Inc.

9172 Eton Avenue, Chatsworth, CA 91311, US

Inventeur

CHEN, Yong Qin

San Jose, CA 95135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.