DISTANZMESSVERFAHREN MIT DYNAMISCHER PULSWEITENANPASSUNG

Brevet européen · EP2862001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862001
Numéro de demande
EP13728400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 12172442 18.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062291 13.06.2013
Publication PCT
WO2013/189837 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  3. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

SINGER, Julien

9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.