COMPOSANT HYPERFRÉQUENCE COMMANDÉ PAR UN SYSTÈME D'ÉLECTRODES COPLANAIRES BLINDÉES, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION CORRESPONDANT
Brevet européen · EP2862022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862022
- Numéro de demande
- EP13728743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/035 (2006.01)G02F 1/065 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255545 13.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062284 13.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186316 19.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
EL GIBARI, Mohammed
F-44980 Sainte-Luce-sur-Loire, FR
TOUTAIN, Serge
F-44300 Nantes, FR
LI, Hongwu
F-44470 Carquefou, FR
LUPI, Cyril
F-44300 Nantes, FR
AVERTY, Dominique
F-44980 Sainte-Luce-sur-Loire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.