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Brevet européen · EP2862243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862243
Numéro de demande
EP13719714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 31/06 (2006.01)
H01R 13/6585 (2011.01)
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/6587 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/6583 (2011.01)
H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012105257 18.06.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/100124 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/189480 27.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

SCHREIER, Stephan

32369 Rahden, DE

GENAU, Melanie

32312 Lübbecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.