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Brevet européen · EP2862245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862245
Numéro de demande
EP13807670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
28 mai 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/12 (2006.01)
H01R 39/64 (2006.01)
H02K 11/40 (2016.01)
H02K 5/136 (2006.01)
F16J 15/447 (2006.01)
H02K 5/173 (2006.01)
Priorité
US 201261661084 P 18.06.2012
US 201213710231 10.12.2012
US 201361780403 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/046301 18.06.2013
Publication PCT
WO2013/192169 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Inpro/Seal LLC

4221 81st Avenue West, Rock Island, IL 61201, US

Inventeur

HOEHLE, Neil, F.

Solon, IA 52333, US

VICARS, Dwight, A.

Greer South Carolina 29650, US

TEJANO, Robert, A.

Aledo, IL 61231, US

ORLOWSKI, David, C.

Punta Gorda, FL 33950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.