PHYSIOLOGISCHE ZUSTANDSANALYSEVORRICHTUNG UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP2862507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862507
- Numéro de demande
- EP13804103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/0245 (2006.01)A61B 5/18 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/026 (2006.01)A61B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012136460 16.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065097 30.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/187243 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
FUJITA, Etsunori
Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.