EXTERNES FIXIERGERÄT UND FIXIERGERÄTSET
Brevet européen · EP2862528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862528
- Numéro de demande
- EP13804952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/64 (2006.01)A61B 17/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012135636 15.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066094 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/187413 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
AOKI, Masaaki
Takasaki-shi, Gunma 370-2115, JP
OCHI, Mitsuo
Hiroshima-shi, Hiroshima 734-8553, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.