EXTERNES FIXIERGERÄT UND FIXIERGERÄTSET

Brevet européen · EP2862528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862528
Numéro de demande
EP13804952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/64 (2006.01)
A61B 17/66 (2006.01)
Priorité
JP 2012135636 15.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/066094 11.06.2013
Publication PCT
WO2013/187413 19.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

AOKI, Masaaki

Takasaki-shi, Gunma 370-2115, JP

OCHI, Mitsuo

Hiroshima-shi, Hiroshima 734-8553, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.