Schlingenbügel- oder Hebegurtverbinder mit integrierter Waage mit Kippkompensation
Brevet européen · EP2862552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862552
- Numéro de demande
- EP14189537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2014
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201361893636 P 21.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
Andersson, Mattias
95441 Södra Sunderbyn, SE
Duvert, Jean-Bernard
56400 Auray, FR
Kaikenger, Philippe
56330 Pluvigner, FR
Eriksson, Nils Anders Joakim
97592 Lulea, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.