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Brevet européen · EP2862585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862585
- Numéro de demande
- EP13804358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012134902 14.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066380 13.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/187483 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINZATO, Toru
Nagoya-shi Aichi 465-0048, JP
MIWA, Masamiki
Kitanagoya-shi Aichi 481-0042, JP
MARUYAMA, Yasuyo
Toyohashi-shi Aichi 441-8107, JP
SASAKI, Masatomi
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.