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Brevet européen · EP2862620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862620
Numéro de demande
EP13803856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
4 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/62 (2006.01)
B01D 53/14 (2006.01)
Priorité
JP 2012136069 15.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/065591 05.06.2013
Publication PCT
WO2013/187294 19.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

NAGAYASU, Hiromitsu

Tokyo 108-8215, JP

KAMIJO, Takashi

Tokyo 108-8215, JP

HIRATA, Takuya

Tokyo 108-8215, JP

SATO, Yuichiro

Tokyo 108-8215, JP

HORIZOE, Kouji

Tokyo 108-8215, JP

TANAKA, Hiroshi

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.