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Brevet européen · EP2862654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862654
Numéro de demande
EP14188431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
22 avr. 2015
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102013111200 10.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Inventeur

Schwarz, Oliver

70499 Stuttgart, DE

Nakajima, Kiyoharu

75175 Pforzheim, DE

Miklosovic, Miroslav

70597 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.