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Brevet européen · EP2862700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862700
Numéro de demande
EP14197030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
22 avr. 2015
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/06 (2006.01)
E21B 17/01 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 9/128 (2006.01)
Priorité
GB 201020514 03.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

Tavner, Charles Alexander

West Sussex, PO18 8HL, GB

Jones, Martin Peter Wiliam

Chichester, PO20 7EE, GB

Roberts, Richard Damon Goodman

Hampshire, SO32 1HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.