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Brevet européen · EP2862715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862715
Numéro de demande
EP14188792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2014
Publié
22 avr. 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 7/16 (2006.01)
B41F 21/00 (2006.01)
B65H 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013111534 18.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

Albrecht, Stefan

86356 Neusäß, DE

Jirous, Marek

86456 Gablingen, DE

Bachmeir, Xaver

86444 Affing, DE

Fischer, Stephan

86316 Friedberg, DE

Trometer, Christian

86459 Wollishausen, DE

Rothenberger, Norbert

86154 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.