Kindertragevorrichtung

Brevet européen · EP2862781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2862781
Numéro de demande
EP14179831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2014
Publié
22 avr. 2015
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/06 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B62B 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 201314028 06.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

Hargreaves, Nichola

Wyke, Bradford, Yorkshire, BD12 9DS, GB

Redfern, Stephen

Mirfield, Yorkshire, WF14 8LS, GB

Smith, Peter

Bramley, Leeds, Yorkshire, LS13 3NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.