Broches à billes à levier

Brevet européen · EP2863074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863074
Numéro de demande
EP14188956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
22 avr. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 1360154 18.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

42/52 Quai de la Râpée CS11233, 75012 Paris, FR

Inventeur

Langlais, Sébastien

31170 Tournefeuille, FR

Defrance, Vincent

18000 Bourges, FR

Bellavia, Bastien

18120 Mereau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.