DURCHFLUSSREGLER

Brevet européen · EP2863096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863096
Numéro de demande
EP13803685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
Priorité
JP 2012135013 14.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/060867 10.04.2013
Publication PCT
WO2013/187113 19.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

SHISHIDO Kenji

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.