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Brevet européen · EP2863122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863122
- Numéro de demande
- EP13806758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 5/50 (2006.01)C02F 11/06 (2006.01)F23C 10/28 (2006.01)F23G 5/027 (2006.01)F23G 5/16 (2006.01)F23G 5/30 (2006.01)F23G 7/04 (2006.01)F23C 10/10 (2006.01)F23G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012137091 18.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066511 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191109 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
INOUE, Masanobu
Tokyo 101-0041, JP
HATTORI, Shusaku
Tokyo 101-0041, JP
MIZUNO, Yoichiro
Tokyo 101-0041, JP
TAKESHITA, Tomoyuki
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.