Messverfahren und Messinstrument
Brevet européen · EP2863173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863173
- Numéro de demande
- EP14187162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01C 1/04 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013206665 01.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Nishita, Nobuyuki
Tokyo-to, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.