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Brevet européen · EP2863274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863274
- Numéro de demande
- EP13189231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2017
- 13 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- Omega SA, Rue Stämpfli 96, 2500 Biel/ Bienne 4 → Montres Breguet SA, Rue Alfred Lugrin 2, 1341 L' Orient
Publié dans Swissreg le 13.06.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.