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Brevet européen · EP2863419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863419
- Numéro de demande
- EP13804750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/60 (2006.01)H01L 21/3205 (2006.01)H01L 21/768 (2006.01)H01L 23/522 (2006.01)H01L 23/00 (2006.01)H01L 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012136288 15.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/063999 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/187187 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
RISAKI, Tomomitsu
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
SAKURAI, Hitomi
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
SHIMAZAKI, Koichi
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
NAKANISHI, Shoji
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.