HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP2863419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863419
Numéro de demande
EP13804750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
22 avr. 2015
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 21/3205 (2006.01)
H01L 21/768 (2006.01)
H01L 23/522 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 27/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012136288 15.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/063999 21.05.2013
Publication PCT
WO2013/187187 19.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

RISAKI, Tomomitsu

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

SAKURAI, Hitomi

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

SHIMAZAKI, Koichi

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

NAKANISHI, Shoji

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.