Procédé amélioré d'assemblage par collage direct entre deux éléments, chaque élément comprenant des portions de métal et de matériaux diélectriques

Brevet européen · EP2863420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863420
Numéro de demande
EP14187420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
22 avr. 2015
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 25/065 (2006.01)
Priorité
FR 1359591 03.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Di Cioccio, Léa

38330 Saint Ismier, FR

Beilliard, Yann

26120 Upie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.