FLACHZELLE
Brevet européen · EP2863459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863459
- Numéro de demande
- EP13803615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2013
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/18 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)H01M 2/08 (2006.01)H01M 2/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012136079 15.06.2012JP 2013118093 04.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066356 13.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/187479 19.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUDA, Kenji
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
YABUSHITA, Noriyuki
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
YAMAGUCHI, Koji
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
YAMANO, Atsushi
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.