ZUSAMMENGESETZTE TABAKHALTIGE MATERIALIEN
Brevet européen · EP2863763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863763
- Numéro de demande
- EP13737722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24B 15/18 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)A24B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201213530145 22.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/047038 21.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/192519 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Clemmons, North Carolina 27102, US
Winston-Salem, North Carolina 27103, US
Winston-Salem, North Carolina 27127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.