SCHUTZBEKLEIDUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2863767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863767
- Numéro de demande
- EP13732417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/018 (2006.01)
- Priorité
- IT TV20120124 26.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062865 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001189 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 26 févr. 2025
Titre
- Titre
- AUSKLEIDUNGSMONTIERTE AUFBLASBARE SCHUTZEINRICHTUNG UND SCHUTZBEKLEIDUNGSANORDNUNG → SCHUTZBEKLEIDUNGSANORDNUNG
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 10 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alpinestars Research SRL, Via A. De Gasperi 54, 31010 Coste di Maser (Treviso), Italie → Alpinestars Research S.p.A, Via Alcide De Gasperi 54, Frazione: Coste, 31010 Maser (TV), Italie
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 22 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2016
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
I-31010 Coste di Maser (Treviso), IT
I-31011 Asolo (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.