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Brevet européen · EP2863769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863769
Numéro de demande
EP13731472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 1/04 (2006.01)
A45D 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201211231 25.06.2012
GB 201214775 20.08.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051636 21.06.2013
Publication PCT
WO2014/001769 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Titulaire

Jemella Limited

Bridgewater Place Water Lane, Leeds LS11 5BZ, GB

Inventeur

MOORE, Timothy David

Royston Hertfordshire SG8 7XP, GB

WEATHERLY, Robert Alexander

Cambridge Cambridgeshire CB10 1QY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.