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Brevet européen · EP2863776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863776
Numéro de demande
EP13731422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
GB 201211165 22.06.2012
GB 201302614 14.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/000278 24.06.2013
Publication PCT
WO2013/190261 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Gort-Barten, Alex

County Oak Way, Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB

Inventeur

Gort-Barten, Alex

Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.