GEFÄSSVERSCHLUSSVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2863811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863811
Numéro de demande
EP13809443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 201261664222 P 26.06.2012
US 201261722826 P 06.11.2012
Demande PCT
PCT/IL2013/050537 25.06.2013
Publication PCT
WO2014/002087 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 26 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.12.2024

  3. 21 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

V.V.T. Med Ltd.

Beit HaPaAmon 20 HaTaAs Street P.O. Box 211, 4442520 Kfar-Saba, IL

Inventeur

BRANDEIS, Zeev

4856039 Rosh HaAyin, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.