ELLENBOGENPROTHESE

Brevet européen · EP2863845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863845
Numéro de demande
EP13734583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201261663452 P 22.06.2012
US 201313800567 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/046792 20.06.2013
Publication PCT
WO2013/192408 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 5 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  7. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

Warsaw IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WAGNER, Terry W.

Mishawaka, Indiana 56545, US

KINCAID, Brian L.

Warsaw, Indiana 46580, US

WALZ, Kenton A.

Fort Wayne, Indiana 46835, US

HOAG, Stephen H.

Warsaw, Indiana 46580, US

MARQUELING, Mark Reed

Churubusco, Indiana 46723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.