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Brevet européen · EP2863892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863892
- Numéro de demande
- EP13806729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201261690127 P 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050475 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/188979 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 8 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 08.02.2018
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Waterloo, Ontario, N2L 5G7, CA
Waterloo, Ontario, N2G 2E6, CA
Waterloo, Ontario, N2L 6R4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.