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Brevet européen · EP2863894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863894
- Numéro de demande
- EP12879875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2012
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/50 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61K 31/216 (2006.01)
- Priorité
- US 201213531955 25.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/061486 23.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/003810 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
Morgantown, West Virginia 26508, US
Morgantown West Virginia 26505, US
Morgantown, West Virginia 26508, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.