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Brevet européen · EP2863942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863942
Numéro de demande
EP13807832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 47/00 (2006.01)
A61K 39/385 (2006.01)
Priorité
US 201261662687 P 21.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/047079 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/192532 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 10 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

  8. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

MILLER, Stephen D.

Evanston Illinois 60208, US

SHEA, Lonnie D.

Evanston Illinois 60208, US

GETTS, Daniel R.

Washington District of Columbia 20018, US

MCCARTHY, Derrick

Evanston Illinois 60208, US

YAP, Jonathan Woon Teck

Evanston Illinois 60208, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.