VORRICHTUNGEN UND SYSTEME ZUR GEWEBESTIMULATION
Brevet européen · EP2863984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2863984
- Numéro de demande
- EP13809064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)//A61N 1/28 (2006.01)//A61B 5/01 (2006.01)//A61N 1/04 (2006.01)//A61F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261664064 P 25.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/047646 25.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/004526 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
FAHEY, Brian, J.
Mountain View, CA 94043, US
MALCHANO, Zachary, J.
Mountain View, CA 94043, US
MACHOLD, Timothy
Mountain View, CA 94043, US
TOM, Curtis
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.