TRANSVASKULÄRE MEMBRANSCHRITTMACHERSYSTEME

Brevet européen · EP2863987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863987
Numéro de demande
EP13807238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 201261662579 P 21.06.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/000594 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/188965 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 30 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 15 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Lungpacer Medical Inc.

8602 Commerce Court, Burnaby BC V5A 4N6, CA

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

HOFFER, Joaquin Andres

Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA

TANG, Jessica Kit-Sum

Thunder Bay, Ontario P7A 7R6, CA

SANDOVAL, Rodrigo Andres

Vancouver, British Columbia V5M 1C7, CA

MEYYAPPAN, Ramasamy

Burnaby, British Columbia V5B 3S2, CA

BARU, Marcelo

Tualatin, Oregon 97062, US

COQUINCO, Bernard

Richmond, British Columbia V7E 1G2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.