MEDIZINISCHE MIKROELEKTRODE

Brevet européen · EP2863990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863990
Numéro de demande
EP13806882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 5/04 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
SE 1200373 21.06.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/000101 19.06.2013
Publication PCT
WO2013/191612 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 30 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  7. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

SCHOUENBORG, Jens

22353 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.