PHASENTRENNELEMENT UND PHASENTRENNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2864012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864012
- Numéro de demande
- EP13726803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 11/04 (2006.01)B01D 61/04 (2006.01)B01D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261662699 P 21.06.2012EP 12178606 31.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061609 05.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/189742 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
JORDAN, Steve
Herts AL8 7NW, GB
DAVIES, Geoff
Newport Gwent NP10 9JU, GB
RANA, Sunil
Ystrad Mynach Mid Glamorgan CF82 7BT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.