PHASENTRENNELEMENT UND PHASENTRENNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2864012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864012
Numéro de demande
EP13726803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
B01D 61/04 (2006.01)
B01D 63/06 (2006.01)
Priorité
US 201261662699 P 21.06.2012
EP 12178606 31.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061609 05.06.2013
Publication PCT
WO2013/189742 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

JORDAN, Steve

Herts AL8 7NW, GB

DAVIES, Geoff

Newport Gwent NP10 9JU, GB

RANA, Sunil

Ystrad Mynach Mid Glamorgan CF82 7BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.