SEPARATOR
Brevet européen · EP2864053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864053
- Numéro de demande
- EP12780135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2012
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B04B 1/08 (2006.01)B04B 7/08 (2006.01)B04B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012105499 25.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070182 11.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/000829 03.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
59302 Oelde, DE
Inventeur
59510 Lippetal-Herzfeld, DE
48317 Drensteinfurt, DE
33330 Gütersloh, DE
33368 Rheda-Wiedenbrück, DE
59302 Oelde, DE
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.