SCHNEIDGERÄT
Brevet européen · EP2864073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864073
- Numéro de demande
- EP13729315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 33/02 (2006.01)B23D 23/00 (2006.01)B23D 29/00 (2006.01)B23D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012105383 21.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061965 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/189774 27.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
FRENKEN, Egbert
52525 Heinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.