TRANSPORTMISCHER MIT SICHERHEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2864091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864091
- Numéro de demande
- EP13739779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B28C 5/42 (2006.01)B01F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20121087 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/001241 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/190354 27.12.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.06.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
I-20146 Milano, IT
I-20031 Cesano Maderno, IT
I-20144 Milano, IT
I-22057 Olginate, IT
I-21042 Caronno Pertusella, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.