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Brevet européen · EP2864098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864098
Numéro de demande
EP13770041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
10 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 45/17 (2006.01)
B29C 45/40 (2006.01)
Priorité
US 201261617190 P 29.03.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/050165 05.03.2013
Publication PCT
WO2013/142986 03.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, Ontario L7E 5S5, CA

Inventeur

MAI, Arnold Heinz

54666 Irrel, DE

GLAESENER, Pierre

L-7780 Bissen, LU

LOOIJE, Adrian Peter

Aurora, Ontario L4G 6Z5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.