TABLETTENPRESSE
Brevet européen · EP2864113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864113
- Numéro de demande
- EP13736940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B30B 11/10 (2006.01)B30B 11/14 (2006.01)A61J 3/10 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)B30B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201211305 26.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051696 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001805 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 15 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Gamlen Tableting Limited, BioCity Nottingham, Pennyfoot Street, Nottingham NG1 1GF, Royaume-Uni → Fette Compacting GmbH, Grabauer Strasse 24, 21493 Schwarzenbek, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 11 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.02.2018
1 entrée antérieure
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Beckenham BR3 1NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.