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Brevet européen · EP2864120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864120
- Numéro de demande
- EP14766823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2014
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B41J 3/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 201316203 11.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/064277 05.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036906 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Inventeur
SHMAISER, Aharon
7573430 Rishon LeZion, IL
LANDA, Benzion
7405135 Nes Ziona, IL
MOSKOVICH, Sagi
7931817 Petach Tikva, IL
ZARMI, Nir
4285000 Be'erotayim, IL
SOLOMON, Yehuda
7528976 Rishon LeZion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.