DIGITALES DRUCKSYSTEM

Brevet européen · EP2864120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864120
Numéro de demande
EP14766823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2014
Publié
29 avr. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
Priorité
GB 201316203 11.09.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/064277 05.09.2014
Publication PCT
WO2015/036906 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

SHMAISER, Aharon

7573430 Rishon LeZion, IL

LANDA, Benzion

7405135 Nes Ziona, IL

MOSKOVICH, Sagi

7931817 Petach Tikva, IL

ZARMI, Nir

4285000 Be'erotayim, IL

SOLOMON, Yehuda

7528976 Rishon LeZion, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.