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Brevet européen · EP2864209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864209
Numéro de demande
EP13731447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 35/32 (2006.01)
A22C 17/00 (2006.01)
B65B 37/18 (2006.01)
B65B 67/02 (2006.01)
Priorité
GB 201210921 20.06.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051601 20.06.2013
Publication PCT
WO2013/190297 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

CLARK, Nickolas Martin

Sedgley West Midlands DY3 3RT, GB

NIELSEN, Ulrich Carlin

DK-8680 Ry, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.