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Brevet européen · EP2864209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864209
- Numéro de demande
- EP13731447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 35/32 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)B65B 37/18 (2006.01)B65B 67/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210921 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051601 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/190297 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
CLARK, Nickolas Martin
Sedgley West Midlands DY3 3RT, GB
NIELSEN, Ulrich Carlin
DK-8680 Ry, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.