ZELLENRADSCHLEUSE

Brevet européen · EP2864228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864228
Numéro de demande
EP13748080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
17 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 65/48 (2006.01)
Priorité
FI 20125706 25.06.2012
Demande PCT
PCT/FI2013/050690 24.06.2013
Publication PCT
WO2014/001630 03.01.2014
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

KALJUNEN, Markku

FI-15300 Lahti, FI

KOKKO, Pekka

FI-16710 Hollola, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.