ZELLENRADSCHLEUSE
Brevet européen · EP2864228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864228
- Numéro de demande
- EP13748080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 65/48 (2006.01)
- Priorité
- FI 20125706 25.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050690 24.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001630 03.01.2014
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
KALJUNEN, Markku
FI-15300 Lahti, FI
KOKKO, Pekka
FI-16710 Hollola, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.