ERZEUGUNG VON AMMONIUMPHOSPHATEN

Brevet européen · EP2864249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864249
Numéro de demande
EP13806613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C01B 25/28 (2006.01)
B01D 11/04 (2006.01)
C01B 25/46 (2006.01)
C05B 7/00 (2006.01)
C05B 11/08 (2006.01)
C05C 3/00 (2006.01)
B01D 9/00 (2006.01)
C05B 11/10 (2006.01)
Priorité
SE 1250666 21.06.2012
Demande PCT
PCT/SE2013/050736 19.06.2013
Publication PCT
WO2013/191639 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 12 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.03.2020

  8. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

COHEN, Yariv

SE-752 29 Uppsala, SE

ENFÄLT, Patrik

SE-757 52 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.