ERZEUGUNG VON AMMONIUMPHOSPHATEN
Brevet européen · EP2864249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864249
- Numéro de demande
- EP13806613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C01B 25/28 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)C01B 25/46 (2006.01)C05B 7/00 (2006.01)C05B 11/08 (2006.01)C05C 3/00 (2006.01)B01D 9/00 (2006.01)C05B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 1250666 21.06.2012
- Demande PCT
- PCT/SE2013/050736 19.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191639 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 12.03.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
SE-752 29 Uppsala, SE
SE-757 52 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.