ARTICLE VITROCERAMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP2864266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864266
Numéro de demande
EP13741806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/02 (2006.01)
Priorité
FR 1255823 21.06.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051419 18.06.2013
Publication PCT
WO2013/190230 27.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

CHEMIN, Nicolas

F-92220 Bagneux, FR

DIAZ, Nathalie

F-75011 Paris, FR

GUILLEMOT, François

F-75019 Paris, FR

VILATO, Pablo

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.