HARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2864419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864419
- Numéro de demande
- EP13739295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 23/00 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012140568 22.06.2012JP 2013129675 20.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/067751 21.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191307 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.11.2016
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP
Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP
Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP
Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.