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Brevet européen · EP2864419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864419
Numéro de demande
EP13739295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012140568 22.06.2012
JP 2013129675 20.06.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/067751 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/191307 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 18 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.11.2016

  7. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

KAWADA, Jumpei

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

MOURI, Makoto

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

WATANABE, Osamu

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

USUKI, Arimitsu

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

KITO, Masayuki

Kariya-shi Aichi 448-8651, JP

AMARI, Akio

Kariya-shi Aichi 448-8651, JP

KITO, Osamu

Kariya-shi Aichi 448-8651, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.