FERRITISCHER EDELSTAHL
Brevet européen · EP2864518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864518
- Numéro de demande
- EP13809018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/20 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/26 (2006.01)C22C 38/28 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/54 (2006.01)C22C 38/50 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20120215 26.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050708 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001644 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
PETTERSSON, Rachel
S-761 72 Norrtälje, SE
KUJANSUU, Mirva
FI-95410 Tornio, FI
IVARSSON, Bo
S-774 35 Avesta, SE
VANGELI, Pascale Sotto
S-774 60 Avesta, SE
LIU, Huiping
S-582 46 Linköping, SE
OLSSON, Fredrik
S-774 61 Avesta, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.