KATHODISCHES SCHUTZSYSTEM
Brevet européen · EP2864523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864523
- Numéro de demande
- EP13732606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23F 13/06 (2006.01)B63B 59/04 (2006.01)C23F 13/10 (2006.01)C23F 13/18 (2006.01)B63B 17/00 (2006.01)E02B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210929 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051627 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/190314 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 17 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 18 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
- 22 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
St Helier Jersey JE2 3QA, GB
SR Helier Jersey JE2 3QA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.