BODENVERDICHTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP2864548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864548
- Numéro de demande
- EP13717758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02D 3/074 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012210373 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057737 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/189622 27.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- MTS Maschinentechnik Schrode AG, Ehrenfelser Weg 13, 72534 Hayingen, Allemagne → MTS Schrode AG, Innovationsweg 1, 72534 Hayingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.03.2021
- 22 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.06.2018
1 entrée antérieure
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
88529 Zwiefalten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.